CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON
Les présentes conditions générales ont pour objet de régir les modalités de vente et de livraison des produits commercialisés par Argania, dans le cadre de son activité de revente. Les clients ayant choisi d'acheter auprès d'Argania acceptent les termes et conditions énoncés ci-dessous.
Article 1 : Produits & Prix
1.1. Catalogue de produits et disponibilité
Argania met à disposition de ses clients un catalogue en ligne, présentant les produits disponibles à la vente. Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit, le client en sera informé lors de la commande.
1.2. Prix
Les prix des produits affichés sur le site web d'Argania sont en euros et incluent la TVA applicable au moment de la commande. Ces prix sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. Argania se réserve le droit de modifier ses tarifs, mais cette modification n'affectera pas les commandes déjà confirmées.
Article 2 : Commande & Traitement
Les commandes passées par les clients sont confirmées par Argania par e-mail ou SMS à l'adresse e-mail et/ou au numéro de téléphone fournis lors de la commande. Argania s'engage à traiter et à expédier les commandes dans un délai maximum de 5 jours ouvrés à compter de leur confirmation.
Article 3 : Livraison
Les commandes sont expédiées via le service de livraison choisi par le client. Le délai de livraison peut varier en fonction de l'option de livraison sélectionnée.
Article 4 : Obligations du Client
Le client est responsable de fournir des informations précises et complètes pour permettre à Argania d'exécuter la livraison. Cela inclut les coordonnées du destinataire, l'adresse de livraison, un numéro de téléphone de contact et une adresse e-mail pour confirmation.
Article 5 : Prix des Livraisons
Le coût de la livraison est calculé en fonction de l'option de livraison choisie par le client et est indiqué lors de la confirmation de la commande.
Article 6 : Modes de Paiement
Argania propose deux modes de paiement :
- Paiement en ligne par carte bancaire lors de la commande.
- Paiement via Paypal.
Article 7 : Livraison – Délai d’acheminement
La livraison est effectuée conformément aux modalités choisies par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Tout retard justifié ne donnera pas lieu à des dommages-intérêts ou à l'annulation de la commande.
Article 8 : Responsabilité
8.1. Dommages, Pertes et Avaries
En cas de dommages ou pertes liés à la livraison, la responsabilité d'Argania sera limitée à la valeur des produits concernés.
8.2. Retard de Livraison
En cas de retard imputable à Argania, la réparation due au client sera limitée au montant de la livraison. Cependant, si le retard est dû à des informations incorrectes fournies par le client, Argania ne sera pas responsable.
8.3. Retard de Traitement de Commande
En cas de retard de traitement de commande supérieur à 20 jours, Argania s'engage à rembourser le client par chèque dans un délai d'une semaine si le paiement a été effectué par carte bancaire.
Article 9 : Force Majeure
Argania ne pourra être tenue responsable en cas de non-exécution ou de retard dans l'exécution de ses obligations en raison de cas de force majeure.
Article 10 : Droit Applicable & Règlement des Litiges
Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de régler le différend à l'amiable. À défaut, les tribunaux compétents d'Aix-en-Provence seront saisis.
En validant une commande sur le site d'Argania, le client reconnaît avoir lu et accepté les présentes conditions générales de vente et de livraison.